2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE COTIGNAC est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cotignac.
COMMUNE DE COTIGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83570 à Cotignac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COTIGNAC compte 11 autorisations recensées sur la période 02/12/2015 - 15/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COTIGNAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 02/12/2015 - 30/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cotignac. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COTIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Des Ribbes, Cotignac (83570) | PC Locaux | H1303, H250 | 197 m² | 70 m² | 2021/12/06 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Verdares, Cotignac (83570) | PC Locaux | G356, G357 | 329 m² | 79 m² | 2015/12/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 16/01/2025 - 15/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Cotignac. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Pouverels, Cotignac (83570) | PA | OC1083 | 188 195 m² | 2026/04/15 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Departementale 13, Cotignac (83570) | PA | E2028, E2085 | — | 2025/01/16 |
2 autorisations sur la période 10/04/2019 - 09/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cotignac. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Des Ribbes, Cotignac (83570) | PD | H1471 | 142 m² | 2023/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cotignac (83570) | PD | — | — | 2019/04/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
