2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornillon-Confoux.
COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13250 à Cornillon-Confoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX compte 5 autorisations recensées sur la période 16/10/2015 - 17/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/10/2015 - 17/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cornillon-Confoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CORNILLON CONFOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Cornillon-Confoux (13250) | PC Locaux | D32 | — | 916 m² | 2021/12/17 |
| 5322 Place Des Aires, Cornillon-Confoux (13250) | DP Locaux | C322 | — | 4 m² | 2021/05/08 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1500 Route De Pont-De-Rhaud, Cornillon-Confoux (13250) | PC Locaux | A53 | — | 24 m² | 2020/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_ 70A, Cornillon-Confoux (13250) | PC Locaux | C2122 | — | 444 m² | 2017/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Arnould De Jesse, Cornillon-Confoux (13250) | PC Mixte | D151 | 1 088 m² | 175 m² | 2015/10/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
