COMMUNE DE CONTHIL - Permis de construire et DP

Active
215701517 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CONTHIL

COMMUNE DE CONTHIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conthil.

Profil et organisation

COMMUNE DE CONTHIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57340 à Conthil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CONTHIL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CONTHIL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CONTHIL

COMMUNE DE CONTHIL compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2025 - 14/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONTHIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2025 - 14/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CONTHIL

1 autorisation sur la période 14/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Conthil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CONTHIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CONTHIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CONTHIL

Sources des informations sur COMMUNE DE CONTHIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CONTHIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CONTHIL ?
COMMUNE DE CONTHIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CONTHIL ?
Le profil de COMMUNE DE CONTHIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CONTHIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CONTHIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CONTHIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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