COMMUNE DE COMMENY - Permis de construire et DP

Active
200102267 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE COMMENY

COMMUNE DE COMMENY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commeny.

Profil et organisation

COMMUNE DE COMMENY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 95450 à Commeny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COMMENY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COMMENY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COMMENY

COMMUNE DE COMMENY compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2025 - 10/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COMMENY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/04/2025 - 10/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COMMENY

1 autorisation sur la période 10/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Commeny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COMMENY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COMMENY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COMMENY

Sources des informations sur COMMUNE DE COMMENY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COMMENY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COMMENY ?
COMMUNE DE COMMENY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COMMENY ?
Le profil de COMMUNE DE COMMENY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COMMENY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COMMENY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COMMENY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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