COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217300896 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Profil et organisation

COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73800 à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER compte 4 autorisations recensées sur la période 29/05/2015 - 25/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

29/05/2015 - 25/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

3 autorisations sur la période 29/05/2015 - 25/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Mairie, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800) PC Locaux 0C1105, 0C378 5 919 m² 489 m² 2019/10/15

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chef-Lieu, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800) PC Locaux C1026 3 330 m² 45 m² 2015/05/29

Permis de démolir de COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

1 autorisation sur la période 31/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

Sources des informations sur COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER ?
COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER ?
Le profil de COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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