COMMUNE DE COGNIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217300870 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE COGNIN

COMMUNE DE COGNIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognin.

Profil et organisation

COMMUNE DE COGNIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73160 à COGNIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COGNIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COGNIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COGNIN

COMMUNE DE COGNIN compte 6 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 19/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COGNIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

10/01/2013 - 19/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COGNIN

5 autorisations sur la période 10/01/2013 - 19/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cognin. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COGNIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De L' Epine Clos Ract, Cognin (73160) PC Locaux AE63 1 745 m² 171 m² 2023/07/19
Zac Du Coteau, Cognin (73160) PC Locaux AI25 30 200 m² 2 054 m² 2023/01/23
Le Forezan, Cognin (73160) DP Locaux AH227, AH251 3 655 m² 12 m² 2013/08/11
Le Forezan, Cognin (73160) DP Locaux AH227, AH251 3 655 m² 12 m² 2013/03/21
70 Rue De L Epine, Cognin (73160) DP Locaux AD184 68 445 m² 6 m² 2013/01/10

Permis de démolir de COMMUNE DE COGNIN

1 autorisation sur la période 21/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cognin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte De Cassin, Cognin (73160) PD AP48 2014/09/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COGNIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COGNIN

Sources des informations sur COMMUNE DE COGNIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COGNIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COGNIN ?
COMMUNE DE COGNIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COGNIN ?
Le profil de COMMUNE DE COGNIN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COGNIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COGNIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COGNIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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