COMMUNE DE COBRIEUX - Permis de construire et DP

Active
215901505 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE COBRIEUX

COMMUNE DE COBRIEUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cobrieux.

Profil et organisation

COMMUNE DE COBRIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59830 à COBRIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COBRIEUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COBRIEUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COBRIEUX

COMMUNE DE COBRIEUX compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 24/06/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COBRIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/06/2013 - 24/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COBRIEUX

3 autorisations sur la période 21/06/2013 - 24/06/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Cobrieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COBRIEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Wannehain (59830) PC Logement ZB621 480 m² 97 m² 2016/06/24
Rue Du Paradis Lot N_A, Templeuve-en-Pévèle (59242) PC Logement ZA62 1 040 m² 190 m² 2016/04/12
Petite Rue, Cobrieux (59830) PC Locaux A289, A290 2 000 m² 41 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COBRIEUX

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COBRIEUX

Sources des informations sur COMMUNE DE COBRIEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COBRIEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COBRIEUX ?
COMMUNE DE COBRIEUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COBRIEUX ?
Le profil de COMMUNE DE COBRIEUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COBRIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COBRIEUX concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COBRIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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