COMMUNE DE CLARBEC - Permis de construire et DP

Active
211401617 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE CLARBEC

COMMUNE DE CLARBEC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Clarbec.

Profil et organisation

COMMUNE DE CLARBEC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14130 à CLARBEC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CLARBEC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLARBEC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CLARBEC

COMMUNE DE CLARBEC compte 5 autorisations recensées sur la période 17/01/2013 - 22/12/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLARBEC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

17/01/2013 - 22/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLARBEC

5 autorisations sur la période 17/01/2013 - 22/12/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Clarbec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CLARBEC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
60 Rue Saint Michel, Pont-l'Évêque (14130) PC Locaux AC28 475 m² 373 m² 2021/12/22
Vc N_4 Dite Carrefour Louv, Saint-Gatien-des-Bois (14130) PC Locaux D82, D83 23 728 m² 373 m² 2017/09/27
15 Place De La Mairie, Clarbec (14130) PC Logement ZB52 838 m² 169 m² 2017/09/12
15 Pl De La Mairie Le Bourg, Clarbec (14130) PC Locaux ZC79, ZC59 641 m² 56 m² 2015/07/07
10 Rue Amiral De Maigret, Trouville-sur-Mer (14360) PC Mixte AC10 411 m² 1 008 m² 2013/01/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CLARBEC

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CLARBEC

Sources des informations sur COMMUNE DE CLARBEC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CLARBEC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CLARBEC ?
COMMUNE DE CLARBEC est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CLARBEC ?
Le profil de COMMUNE DE CLARBEC recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CLARBEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CLARBEC concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CLARBEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides