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COMMUNE DE CHENOVE - Permis de construire et DP

Active
212101661 Commune et commune nouvelle ETI Créée le 01/01/1978

Infos clés

Secteur

Collectivités locales

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Côte-d'Or (21)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHENOVE

COMMUNE DE CHENOVE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chenôve.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHENOVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21300 à Chenôve.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHENOVE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHENOVE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHENOVE

COMMUNE DE CHENOVE compte 8 autorisations recensées sur la période 14/09/2016 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHENOVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

14/09/2016 - 26/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHENOVE

8 autorisations sur la période 14/09/2016 - 26/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chenôve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHENOVE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHENOVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Chenôve

8 autorisations

Département représenté

Côte-d'Or (21)

8 autorisations

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHENOVE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

DEPARTEMENT DE COTE D OR
SIREN 222100018
Même département de siège
59 autorisations 47 PC 1 PA 11 PD
COMMUNE DE DIJON
SIREN 212102313
Même département de siège
55 autorisations 35 PC 2 PA 18 PD
COMMUNE D'AUXONNE
SIREN 212100382
Même département de siège
23 autorisations 12 PC 3 PA 8 PD
COMMUNE DE CHATILLON-SUR-SEINE
SIREN 212101547
Même département de siège
22 autorisations 18 PC 2 PA 2 PD
COMMUNE DE MONTBARD
SIREN 212104251
Même département de siège
22 autorisations 14 PC 5 PA 3 PD
REGION DE BOURGOGNE
SIREN 232100016
Même département de siège
22 autorisations 20 PC 2 PD

Sources des informations sur COMMUNE DE CHENOVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHENOVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHENOVE ?
COMMUNE DE CHENOVE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHENOVE ?
Le profil de COMMUNE DE CHENOVE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHENOVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHENOVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHENOVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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