COMMUNE DE CHAVANOZ - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAVANOZ
COMMUNE DE CHAVANOZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavanoz.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAVANOZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38230 à CHAVANOZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAVANOZ
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAVANOZ
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAVANOZ
COMMUNE DE CHAVANOZ compte 4 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 01/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAVANOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAVANOZ
4 autorisations sur la période 24/09/2013 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chavanoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAVANOZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0005 Rue Du Chateau, Chavanoz (38230) | PC Locaux | AC171, AC172 | 1 391 m² | 500 m² | 2025/07/01 |
| 4 Av De L Europe, Chavanoz (38230) | PC Locaux | AL390 | 7 388 m² | 83 m² | 2019/06/14 |
| Rue Du Onze Novembre, Chavanoz (38230) | PC Locaux | AD411 | 22 208 m² | 57 m² | 2018/12/18 |
| 44 Bis Rue Du Ronget, Chavanoz (38230) | PC Locaux | AK496 | 3 653 m² | 146 m² | 2013/09/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAVANOZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAVANOZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAVANOZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.