2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-ISERE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauneuf-sur-Isère.
COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-ISERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26300 à Châteauneuf-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-ISERE compte 16 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 19/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-ISERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 09/02/2015 - 19/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Châteauneuf-sur-Isère. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 120 Rue Du Chatelard-Groupe Scolai Champagnole-Nord, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | DP Locaux | YE518, YE512 | 15 166 m² | 14 m² | 2019/07/18 |
| Champagnoles Ouest, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | PC Locaux | YI477, YI476 | 45 206 m² | 654 m² | 2019/07/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 12/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Isère. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champagnoles-Ouest, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | PA | YI159, YI320 | 79 138 m² | 2016/07/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
