COMMUNE DE CHASTEL - Permis de construire et DP

Active
214300659 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHASTEL

COMMUNE DE CHASTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chastel.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHASTEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43300 à CHASTEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHASTEL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHASTEL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHASTEL

COMMUNE DE CHASTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 06/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHASTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2013 - 06/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHASTEL

2 autorisations sur la période 11/10/2013 - 06/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chastel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHASTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Bois De L Hyvert, Chastel (43300) PC Locaux B492, B444 2 833 m² 85 m² 2020/04/06
Le Bourg, Chastel (43300) PC Logement B373 72 m² 2013/10/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHASTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHASTEL

Sources des informations sur COMMUNE DE CHASTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHASTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHASTEL ?
COMMUNE DE CHASTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHASTEL ?
Le profil de COMMUNE DE CHASTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHASTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHASTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHASTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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