Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gardette, Chassagnes (43230) | PA | AL388 | — | 2023/09/25 |
COMMUNE DE CHASSAGNES - Permis d'aménager
Active
214300634
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHASSAGNES
COMMUNE DE CHASSAGNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassagnes.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHASSAGNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43230 à Chassagnes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHASSAGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHASSAGNES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHASSAGNES
COMMUNE DE CHASSAGNES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2023 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHASSAGNES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/09/2023 - 25/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHASSAGNES
1 autorisation sur la période 25/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chassagnes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHASSAGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHASSAGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE
SIREN 224300012
Même département de siège
48 autorisations
33 PC
8 PA
7 PD
COMMUNE DE LE PUY EN VELAY
SIREN 214301574
Même département de siège
40 autorisations
16 PC
17 PA
7 PD
COMMUNE DE YSSINGEAUX
SIREN 214302689
Même département de siège
24 autorisations
10 PC
7 PA
7 PD
COMMUNE DE CHASPUZAC
SIREN 214300626
Même département de siège
17 autorisations
11 PC
6 PA
COMMUNE DE DUNIERES
SIREN 214300873
Même département de siège
17 autorisations
4 PC
6 PA
7 PD
COMMUNE DE LE MONASTIER SUR GAZEILLE
SIREN 214301350
Même département de siège
17 autorisations
6 PC
7 PA
4 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE CHASSAGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHASSAGNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHASSAGNES ?
COMMUNE DE CHASSAGNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHASSAGNES ?
Le profil de COMMUNE DE CHASSAGNES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHASSAGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHASSAGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHASSAGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable