2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CHARLEVAL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charleval.
COMMUNE DE CHARLEVAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13350 à Charleval.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHARLEVAL compte 7 autorisations recensées sur la période 15/09/2014 - 26/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHARLEVAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/06/2017 - 26/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Charleval. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHARLEVAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Escourches, Charleval (13350) | DP Locaux | BL127, BL41 | 8 839 m² | 14 m² | 2022/09/26 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Cours De La Republique, Charleval (13350) | PC Locaux | BE165, BE164 | 7 107 m² | 40 m² | 2021/06/03 |
| 5010 Pl De La Mairie, Charleval (13350) | PC Locaux | AB137 | 245 m² | 2 m² | 2021/02/04 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Joseph, Charleval (13350) | DP Locaux | AB75 | 125 m² | 71 m² | 2017/12/18 |
| Rue Des Aires, Charleval (13350) | PC Locaux | AB514, AB511 | 433 m² | 416 m² | 2017/06/19 |
2 autorisations sur la période 15/09/2014 - 11/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Charleval. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lei Rouompido, Charleval (13350) | PA | BK106, BK107 | 17 956 m² | 2016/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Sainte Anne Lei Rouompido, Charleval (13350) | PA | BK113, BK118 | 13 015 m² | 2014/09/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
