COMMUNE DE CHARENSAT - Permis de construire et DP

Active
216300947 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHARENSAT

COMMUNE DE CHARENSAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charensat.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHARENSAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63640 à CHARENSAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHARENSAT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHARENSAT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHARENSAT

COMMUNE DE CHARENSAT compte 3 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 22/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHARENSAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/04/2013 - 22/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHARENSAT

3 autorisations sur la période 23/04/2013 - 22/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Charensat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHARENSAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chancelade, Charensat (63640) PC Locaux E1399, E1389 16 771 m² 132 m² 2014/12/22
Le Bourg, Charensat (63640) PC Locaux E435 580 m² 6 m² 2013/11/25
Etang De Chancelade, Charensat (63640) DP Locaux E758 627 050 m² 18 m² 2013/04/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHARENSAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHARENSAT

Sources des informations sur COMMUNE DE CHARENSAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHARENSAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHARENSAT ?
COMMUNE DE CHARENSAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHARENSAT ?
Le profil de COMMUNE DE CHARENSAT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHARENSAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHARENSAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHARENSAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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