COMMUNE DE CHARAVINES - Permis de construire et DP

Active
213800824 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHARAVINES

COMMUNE DE CHARAVINES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charavines.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHARAVINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38850 à CHARAVINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHARAVINES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHARAVINES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHARAVINES

COMMUNE DE CHARAVINES compte 5 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 31/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHARAVINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/04/2013 - 31/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHARAVINES

5 autorisations sur la période 03/04/2013 - 31/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Charavines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHARAVINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grand Clos, Charavines (38850) PC Mixte AH119, AH122 4 368 m² 1 064 m² 2023/12/31
Pagetiere, Charavines (38850) PC Locaux AE219 11 917 m² 43 m² 2021/08/30
Petit Clos, Charavines (38850) PC Locaux AH277 3 580 m² 29 m² 2019/07/18
1110 Rue Principale, Charavines (38850) PC Locaux AH19 2 265 m² 57 m² 2017/06/14
Rue Principale, Charavines (38850) PC Locaux AH8 14 m² 6 m² 2013/04/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHARAVINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHARAVINES

Sources des informations sur COMMUNE DE CHARAVINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHARAVINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHARAVINES ?
COMMUNE DE CHARAVINES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHARAVINES ?
Le profil de COMMUNE DE CHARAVINES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHARAVINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHARAVINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHARAVINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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