2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHAPONOST est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponost.
COMMUNE DE CHAPONOST est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69630 à Chaponost.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAPONOST compte 6 autorisations recensées sur la période 09/04/2018 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAPONOST, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/04/2018 - 24/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaponost. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAPONOST dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Mondor Le Mont, Chaponost (69630) | DP Locaux | AR54, AT54 | 11 620 m² | 985 m² | 2022/11/25 |
| Impasse Du College, Chaponost (69630) | PC Locaux | AK42, AK40P | — | 1 500 m² | 2022/11/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponost. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Docteur Penard, Chaponost (69630) | PA | AE757 | 2 867 m² | 2023/06/07 |
1 autorisation sur la période 12/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponost. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chaponost (69630) | PD | — | — | 2018/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
