COMMUNE DE CHAPET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAPET
COMMUNE DE CHAPET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapet.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAPET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 78130 à CHAPET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAPET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAPET
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAPET
COMMUNE DE CHAPET compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2018 - 29/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAPET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAPET
2 autorisations sur la période 29/10/2018 - 29/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chapet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAPET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Pierre, Chapet (78130) | PC Locaux | AA424, AA423 | 775 m² | 227 m² | 2023/06/29 |
| Rue Du Pavillon, Chapet (78130) | PC Locaux | AA191, AA347 | 7 132 m² | 54 m² | 2018/10/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAPET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAPET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAPET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.