COMMUNE DE CHANTELOUP - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215001207 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Manche (50)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHANTELOUP

COMMUNE DE CHANTELOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chanteloup.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHANTELOUP est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50510 à CHANTELOUP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHANTELOUP
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHANTELOUP

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHANTELOUP

COMMUNE DE CHANTELOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2021 - 11/11/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHANTELOUP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2021 - 11/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHANTELOUP

1 autorisation sur la période 11/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chanteloup. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHANTELOUP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Velobert, Chanteloup (35150) PC Locaux ZM6 12 300 m² 174 m² 2021/11/11

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHANTELOUP

1 autorisation sur la période 19/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chanteloup. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg Rd 143, Chanteloup (50510) PA AA44, AA45 18 891 m² 2021/06/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHANTELOUP

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHANTELOUP

Sources des informations sur COMMUNE DE CHANTELOUP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHANTELOUP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHANTELOUP ?
COMMUNE DE CHANTELOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHANTELOUP ?
Le profil de COMMUNE DE CHANTELOUP recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHANTELOUP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHANTELOUP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHANTELOUP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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