2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CHANAZ est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chanaz.
COMMUNE DE CHANAZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73310 à Chanaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHANAZ compte 5 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 19/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHANAZ, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/10/2014 - 19/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chanaz. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHANAZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 681 Rte De L Ecluse Gravier-Curtillet Sud, Chanaz (73310) | PC Locaux | A569, A568 | 17 761 m² | 40 m² | 2015/03/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chanaz. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Galles Arbilles, Chanaz (73310) | PA | A102, A103 | — | 2013/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
