COMMUNE DE CHAMPVALLON - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Yonne (89)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPVALLON
COMMUNE DE CHAMPVALLON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Senan.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMPVALLON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 89110 MONTHOLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMPVALLON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPVALLON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPVALLON
COMMUNE DE CHAMPVALLON compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2013 - 07/04/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPVALLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPVALLON
3 autorisations sur la période 15/02/2013 - 07/04/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Senan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPVALLON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Montegros, Montholon (89710) | PC Locaux | ZB99, ZB91 | 1 993 m² | 383 m² | 2014/04/07 |
| 39 Rue Des Bordes, Senan (89710) | PC Locaux | AE125 | 8 192 m² | 498 m² | 2013/08/13 |
| Rue De Champvallon, Senan (89710) | PC Locaux | AB170 | 1 461 m² | 183 m² | 2013/02/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPVALLON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPVALLON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPVALLON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.