COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Yonne (89)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champs-sur-Yonne.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 89290 CHAMPS-SUR-YONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/10/2015 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
3 autorisations sur la période 13/10/2015 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champs-sur-Yonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24-28 Rue De La Croix Bersan, Champs-sur-Yonne (89290) | PC Mixte | AD251, AD252 | 2 374 m² | 742 m² | 2024/05/14 |
| La Noue, Champs-sur-Yonne (89290) | PC Locaux | C1669 | 26 635 m² | 280 m² | 2018/02/21 |
| La Noue, Champs-sur-Yonne (89290) | PC Locaux | OC1669 | 26 635 m² | 280 m² | 2015/10/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPS SUR YONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.