Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champignol-lez-Mondeville.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10200 à Champignol-lez-Mondeville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
Publicité
Publicité
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/07/2014 - 23/07/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/07/2014 - 23/07/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
1 autorisation sur la période 23/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Champignol-lez-Mondeville.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE ?
COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPIGNOL LEZ MONDEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.