COMMUNE DE CHAMOUSSET - Permis de démolir
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMOUSSET
COMMUNE DE CHAMOUSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamousset.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMOUSSET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73390 à CHAMOUSSET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMOUSSET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMOUSSET
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMOUSSET
COMMUNE DE CHAMOUSSET compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2017 - 14/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMOUSSET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMOUSSET
2 autorisations sur la période 07/02/2017 - 14/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chamousset.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'ancienne Ecole Lieudit Perolin, Chamousset (73390) | PD | ZS80, ZS57 | 3 180 m² | 2020/08/14 |
| Chef Lieu, Chamousset (73390) | PD | 0B1179 | 139 m² | 2017/02/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMOUSSET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMOUSSET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMOUSSET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.