COMMUNE DE CHAMOUSSET - Autorisations d'urbanisme
Active
217300680
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
2
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMOUSSET
- SIREN
- 217 300 680
- SIRET siège
- 217 300 680 00014
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 3-5 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 07/02/2017
- Dernière autorisation
- 14/08/2020
Siège social
- Adresse
- 70 RUE DE LA MAIRIE
- Commune
- 73390 CHAMOUSSET
- Département
- Savoie
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Permis de construire de COMMUNE DE CHAMOUSSET
0 autorisations
Aucun permis de construire pour ce demandeur.
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMOUSSET
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMOUSSET
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'ancienne Ecole Lieudit Perolin, Chamousset (73390) | PD | ZS80, ZS57 | 3 180 m² | 2020/08/14 |
| Chef Lieu, Chamousset (73390) | PD | 0B1179 | 139 m² | 2017/02/07 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
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