COMMUNE DE CHAMAGNIEU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMAGNIEU
COMMUNE DE CHAMAGNIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamagnieu.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMAGNIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38460 à CHAMAGNIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMAGNIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMAGNIEU
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMAGNIEU
COMMUNE DE CHAMAGNIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2014 - 06/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMAGNIEU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMAGNIEU
1 autorisation sur la période 17/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chamagnieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMAGNIEU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Plaine, Chamagnieu (38460) | PC Locaux | D649 | 57 000 m² | 609 m² | 2014/11/17 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMAGNIEU
1 autorisation sur la période 06/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chamagnieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Martin, Chamagnieu (38460) | PD | 0D259, 0D1062 | 8 905 m² | 2020/11/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMAGNIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMAGNIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMAGNIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.