COMMUNE DE CHALVIGNAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211500368 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHALVIGNAC

COMMUNE DE CHALVIGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalvignac.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHALVIGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15200 à CHALVIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHALVIGNAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHALVIGNAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHALVIGNAC

COMMUNE DE CHALVIGNAC compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2021 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHALVIGNAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/05/2021 - 25/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHALVIGNAC

2 autorisations sur la période 26/05/2021 - 17/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chalvignac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHALVIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl Fernand Roche Le Bourg, Chalvignac (15200) PC Locaux AA13 5 331 m² 633 m² 2023/03/17
Nauzenac, Chalvignac (15200) PC Locaux C650, C649 6 270 m² 40 m² 2021/05/26

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHALVIGNAC

1 autorisation sur la période 25/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chalvignac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Departementale N 105 Le Bourg, Chalvignac (15200) PA AA13 2023/05/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHALVIGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHALVIGNAC

Sources des informations sur COMMUNE DE CHALVIGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHALVIGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHALVIGNAC ?
COMMUNE DE CHALVIGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHALVIGNAC ?
Le profil de COMMUNE DE CHALVIGNAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHALVIGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHALVIGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHALVIGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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