COMMUNE DE CEZAC - Permis de construire et DP

Active
214600694 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE CEZAC

COMMUNE DE CEZAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cézac.

Profil et organisation

COMMUNE DE CEZAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46170 à CEZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CEZAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CEZAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CEZAC

COMMUNE DE CEZAC compte 3 autorisations recensées sur la période 09/05/2017 - 06/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CEZAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/05/2017 - 06/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CEZAC

3 autorisations sur la période 09/05/2017 - 06/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Cézac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CEZAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
773 Route De Belcastel, Cézac (46170) DP Logement 0D323 920 m² 84 m² 2022/10/06
87 Rue Germaine Leglu, Cézac (33620) PC Locaux AC239 3 323 m² 203 m² 2022/09/02
Pl De L Eglise, Cézac (46170) PC Locaux D260 162 m² 105 m² 2017/05/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CEZAC

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CEZAC

Sources des informations sur COMMUNE DE CEZAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CEZAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CEZAC ?
COMMUNE DE CEZAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CEZAC ?
Le profil de COMMUNE DE CEZAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CEZAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CEZAC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CEZAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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