COMMUNE DE CESCAU - Permis de construire et DP

Active
216401844 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CESCAU

COMMUNE DE CESCAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cescau.

Profil et organisation

COMMUNE DE CESCAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64170 à Cescau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CESCAU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CESCAU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CESCAU

COMMUNE DE CESCAU compte 1 autorisation recensée sur la période 20/05/2022 - 20/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CESCAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/05/2022 - 20/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CESCAU

1 autorisation sur la période 20/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cescau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CESCAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Canton, Cescau (64170) PC Logement 0B303 450 m² 70 m² 2022/05/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CESCAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CESCAU

Sources des informations sur COMMUNE DE CESCAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CESCAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CESCAU ?
COMMUNE DE CESCAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CESCAU ?
Le profil de COMMUNE DE CESCAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CESCAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CESCAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CESCAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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