COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211301197 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnoux-en-Provence.

Profil et organisation

COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13470 à CARNOUX-EN-PROVENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/02/2016 - 25/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/02/2016 - 25/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

3 autorisations sur la période 02/02/2016 - 25/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Carnoux-en-Provence. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Av Du Mail, Carnoux-en-Provence (13470) PC Locaux AK87 10 135 m² 1 486 m² 2023/04/25
22 Av Paul Verlaine Centre Culturel, Carnoux-en-Provence (13470) PC Locaux AL197 1 230 m² 63 m² 2016/04/04
1 Av Du Marechal Juin, Carnoux-en-Provence (13470) PC Locaux AK133, AK16 791 m² 53 m² 2016/02/02

Permis d'aménager de COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

1 autorisation sur la période 18/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Carnoux-en-Provence. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Reservoirs Av Jean Bart (Ancien Cynodrome), Carnoux-en-Provence (13470) PA AE225, AE265 9 787 m² 2016/05/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

Sources des informations sur COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE ?
COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE ?
Le profil de COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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