COMMUNE DE CALES - Permis de construire et DP

Active
214600470 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CALES

COMMUNE DE CALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calès.

Profil et organisation

COMMUNE DE CALES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46350 à CALES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CALES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CALES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CALES

COMMUNE DE CALES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2018 - 25/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/06/2018 - 25/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CALES

2 autorisations sur la période 08/06/2018 - 25/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Calès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CALES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
242 Rue Des Écoles, Calès (46350) PC Logement AB120, AB121 1 675 m² 165 m² 2026/05/25
Las Mounes, Calès (46350) PC Locaux A98 2 935 m² 113 m² 2018/06/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CALES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CALES

Sources des informations sur COMMUNE DE CALES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CALES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CALES ?
COMMUNE DE CALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CALES ?
Le profil de COMMUNE DE CALES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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