COMMUNE DE CAIGNAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE CAIGNAC
COMMUNE DE CAIGNAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caignac.
Profil et organisation
COMMUNE DE CAIGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31560 à CAIGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CAIGNAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAIGNAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAIGNAC
COMMUNE DE CAIGNAC compte 4 autorisations recensées sur la période 22/05/2017 - 07/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAIGNAC
4 autorisations sur la période 22/05/2017 - 07/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Caignac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 & 2 Place De L'eglise, Caignac (31560) | PC Locaux | B259 | 1 920 m² | 156 m² | 2025/04/07 |
| 10 Grand Rue, Caignac (31560) | PC Locaux | B649 | 130 m² | 121 m² | 2024/09/02 |
| 1 Et Rue De L'ecole, Caignac (31560) | PC Locaux | B56 | 160 m² | 133 m² | 2022/09/14 |
| Rue Du Stade, Calmont (31560) | PC Locaux | AM261, AM260 | 1 393 m² | 160 m² | 2017/05/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAIGNAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAIGNAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CAIGNAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.