Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Brou, Caderousse (84860) | PA | A1385, A1387 | 29 563 m² | 2021/11/18 |
COMMUNE DE CADEROUSSE - Permis d'aménager
Active
218400273
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CADEROUSSE
COMMUNE DE CADEROUSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caderousse.
Profil et organisation
COMMUNE DE CADEROUSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84860 à Caderousse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CADEROUSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CADEROUSSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CADEROUSSE
COMMUNE DE CADEROUSSE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2021 - 18/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CADEROUSSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/11/2021 - 18/11/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CADEROUSSE
1 autorisation sur la période 18/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Caderousse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CADEROUSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CADEROUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE D AVIGNON
SIREN 218400075
Même département de siège
78 autorisations
49 PC
18 PA
11 PD
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE
SIREN 228400016
Même département de siège
36 autorisations
29 PC
6 PA
1 PD
COMMUNE D ORANGE
SIREN 218400877
Même département de siège
24 autorisations
12 PC
1 PA
11 PD
COMMUNE DE PERTUIS
SIREN 218400893
Même département de siège
24 autorisations
12 PC
7 PA
5 PD
COMMUNE DE CARPENTRAS
SIREN 218400315
Même département de siège
23 autorisations
16 PC
3 PA
4 PD
COMMUNE DE BOLLENE
SIREN 218400190
Même département de siège
18 autorisations
9 PC
4 PA
5 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE CADEROUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CADEROUSSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CADEROUSSE ?
COMMUNE DE CADEROUSSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CADEROUSSE ?
Le profil de COMMUNE DE CADEROUSSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CADEROUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CADEROUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CADEROUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable