Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Mairie De, Brouy (91150) | PD | G50 | 530 m² | 2026/01/23 |
COMMUNE DE BROUY - Permis de démolir
Active
219101128
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BROUY
COMMUNE DE BROUY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brouy.
Profil et organisation
COMMUNE DE BROUY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91150 à Brouy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BROUY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE BROUY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BROUY
COMMUNE DE BROUY compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2026 - 23/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BROUY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/01/2026 - 23/01/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE BROUY
1 autorisation sur la période 23/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Brouy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BROUY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BROUY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
SIREN 229102280
Même département de siège
82 autorisations
43 PC
39 PD
COMMUNE DE CORBEIL ESSONNES
SIREN 219101748
Même département de siège
33 autorisations
28 PC
5 PD
COMMUNE DE MASSY
SIREN 219103777
Même département de siège
31 autorisations
26 PC
3 PA
2 PD
COMMUNE DE BRETIGNY SUR ORGE
SIREN 219101037
Même département de siège
28 autorisations
20 PC
8 PD
COMMUNE D'ETAMPES
SIREN 219102233
Même département de siège
23 autorisations
11 PC
2 PA
10 PD
COMMUNE DE SAVIGNY SUR ORGE
SIREN 219105897
Même département de siège
23 autorisations
14 PC
1 PA
8 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BROUY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BROUY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BROUY ?
COMMUNE DE BROUY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BROUY ?
Le profil de COMMUNE DE BROUY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BROUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BROUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BROUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable