COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY - Permis de construire et DP

Active
210208112 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissay-Choigny.

Profil et organisation

COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 02240 BRISSAY-CHOIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 04/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/06/2013 - 04/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

3 autorisations sur la période 24/06/2013 - 04/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Brissay-Choigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Grande Rue, Brissay-Choigny (02240) PC Locaux AB15, AB14 2 531 m² 44 m² 2023/07/04
Rue De La Victoire, Brissay-Choigny (02240) PC Locaux AB151 1 152 m² 119 m² 2019/04/05
42 Grande Rue, Brissay-Choigny (02240) DP Locaux AB15 4 m² 2013/06/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY ?
COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY ?
Le profil de COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BRISSAY CHOIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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