2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
8
COMMUNE DE BRISCOUS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briscous.
COMMUNE DE BRISCOUS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64240 à Briscous.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRISCOUS compte 8 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 30/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRISCOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 26/02/2014 - 30/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Briscous.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRISCOUS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin Du Village, Briscous (64240) | PC Locaux | ZC100, ZC101 | 1 628 m² | 43 m² | 2023/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
