2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
4
COMMUNE DE BRIGUEUIL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brigueuil.
COMMUNE DE BRIGUEUIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16420 à Brigueuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRIGUEUIL compte 7 autorisations recensées sur la période 18/09/2013 - 17/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRIGUEUIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/09/2013 - 15/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brigueuil. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRIGUEUIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Francois Duguercy, Brigueuil (16420) | PC Locaux | G1078, G1076 | 303 m² | 114 m² | 2013/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 02/10/2014 - 17/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brigueuil. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Francois Deguercy, Brigueuil (16420) | PD | G208 | — | 2024/04/17 |
| Le Bourg, Brigueuil (16420) | PD | G109 | — | 2024/02/27 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Francois Deguercy, Brigueuil (16420) | PD | G234 | — | 2014/10/27 |
| 2 Av Du General De Gaulle, Brigueuil (16420) | PD | G | — | 2014/10/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
