Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tremblet, Brévonnes (10220) | PA | B872 | — | 2018/06/19 |
COMMUNE DE BREVONNES - Permis d'aménager
Active
211000567
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BREVONNES
COMMUNE DE BREVONNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brévonnes.
Profil et organisation
COMMUNE DE BREVONNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10220 à Brévonnes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BREVONNES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BREVONNES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BREVONNES
COMMUNE DE BREVONNES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/06/2018 - 19/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BREVONNES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/06/2018 - 19/06/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BREVONNES
1 autorisation sur la période 19/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Brévonnes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BREVONNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BREVONNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE L AUBE
SIREN 221000052
Même département de siège
50 autorisations
44 PC
1 PA
5 PD
ASA RUE DU PROFESSEUR PINARD
SIREN 291004166
Même département de siège
38 autorisations
15 PC
2 PA
21 PD
COMMUNE DE ROMILLY-SUR-SEINE
SIREN 211003124
Même département de siège
31 autorisations
16 PC
1 PA
14 PD
COMMUNE DE TROYES
SIREN 211003744
Même département de siège
23 autorisations
18 PC
2 PA
3 PD
COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE
SIREN 211002605
Même département de siège
17 autorisations
7 PC
6 PA
4 PD
COMMUNE DE VENDEUVRE-SUR-BARSE
SIREN 211003884
Même département de siège
17 autorisations
3 PC
8 PA
6 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BREVONNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BREVONNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BREVONNES ?
COMMUNE DE BREVONNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BREVONNES ?
Le profil de COMMUNE DE BREVONNES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BREVONNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BREVONNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BREVONNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable