COMMUNE DE BREN - Permis de construire et DP

Active
212600613 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE BREN

COMMUNE DE BREN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bren.

Profil et organisation

COMMUNE DE BREN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26260 à BREN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BREN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BREN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BREN

COMMUNE DE BREN compte 3 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 01/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BREN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/06/2016 - 01/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BREN

3 autorisations sur la période 08/06/2016 - 01/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bren.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BREN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0001 Place Du Savoir, Bren (26260) DP Locaux ZE185 11 676 m² 368 m² 2022/12/01
0001 Place Des Combettes, Bren (26260) PC Locaux ZE111, ZE119 16 524 m² 170 m² 2019/05/06
1 Pl Du Savoir Le Village, Bren (26260) PC Locaux ZE185 11 676 m² 95 m² 2016/06/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BREN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BREN

Sources des informations sur COMMUNE DE BREN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BREN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BREN ?
COMMUNE DE BREN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BREN ?
Le profil de COMMUNE DE BREN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BREN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BREN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BREN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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