COMMUNE DE BRECY - Permis d'aménager

Active
210208096 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BRECY

COMMUNE DE BRECY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brécy.

Profil et organisation

COMMUNE DE BRECY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 02210 BRECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BRECY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE BRECY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRECY

COMMUNE DE BRECY compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2024 - 18/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRECY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2024 - 18/03/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE BRECY

2 autorisations sur la période 28/09/2024 - 18/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Brécy.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Des Maronniers, Brécy (02210) PA 2026/03/18
Rue Du Montcet, Brécy (02210) PA B175, B238 2024/09/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRECY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRECY

Sources des informations sur COMMUNE DE BRECY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BRECY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BRECY ?
COMMUNE DE BRECY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BRECY ?
Le profil de COMMUNE DE BRECY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BRECY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BRECY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BRECY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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