COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Erdre-en-Anjou.
Profil et organisation
COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49140 à LOIRE-AUTHION.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2014 - 29/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
2 autorisations sur la période 11/12/2014 - 29/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Erdre-en-Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Azema Billa, Erdre-en-Anjou (49220) | PC Locaux | F928, F927 | 3 626 m² | 301 m² | 2015/01/29 |
| Rue Azema Billa, Loire-Authion (49250) | PC Locaux | F822, F924 | 3 626 m² | 301 m² | 2014/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BRAIN-SUR-L'AUTHION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.