2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE BRACIEUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bracieux.
COMMUNE DE BRACIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41250 à Bracieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRACIEUX compte 6 autorisations recensées sur la période 16/05/2019 - 06/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRACIEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/09/2019 - 07/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bracieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRACIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Trefilerie, Bracieux (41250) | PC Locaux | 0C839, 0C837 | 467 m² | 154 m² | 2019/11/30 |
| Rue Roger Brun, Bracieux (41250) | PC Locaux | D327 | 101 532 m² | 47 m² | 2019/09/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 16/05/2019 - 06/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bracieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2B Rue Rene Masson, Bracieux (41250) | PD | AC259 | 64 m² | 2024/06/06 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Trefilerie, Bracieux (41250) | PD | C838, C181 | 467 m² | 2019/08/02 |
| 198 A Rue Roger Brun, Bracieux (41250) | PD | D327 | 101 532 m² | 2019/05/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
