2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BRACH est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brach.
COMMUNE DE BRACH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 33480 à Brach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRACH compte 5 autorisations recensées sur la période 12/01/2015 - 14/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRACH, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/01/2015 - 14/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Brach. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRACH dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Ajoncs, Brach (33480) | PC Locaux | A871, A793 | 6 773 m² | 1 022 m² | 2015/04/13 |
| Cantine, Brach (33480) | PC Locaux | A20 | 1 009 260 m² | 132 m² | 2015/01/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 06/05/2015 - 23/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Brach. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Du Stade, Brach (33480) | PA | A107P | 9 985 m² | 2017/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot Communal May D Aussat, Brach (33480) | PA | A2112P, A21034 | — | 2015/05/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
