Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier Pasteur, Boussac (23600) | PD | AI796 | — | 2013/08/26 |
COMMUNE DE BOUSSAC - Permis de démolir
Cessée
212303010
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUSSAC
COMMUNE DE BOUSSAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boussac.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUSSAC est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUSSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de COMMUNE DE BOUSSAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUSSAC
COMMUNE DE BOUSSAC compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2013 - 26/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUSSAC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/08/2013 - 26/08/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE BOUSSAC
1 autorisation sur la période 26/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Boussac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUSSAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUSSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOUSSAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOUSSAC ?
COMMUNE DE BOUSSAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOUSSAC ?
Le profil de COMMUNE DE BOUSSAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOUSSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOUSSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOUSSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable