COMMUNE DE BOURNAZEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOURNAZEL
COMMUNE DE BOURNAZEL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bournazel.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOURNAZEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12390 à BOURNAZEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOURNAZEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOURNAZEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOURNAZEL
COMMUNE DE BOURNAZEL compte 7 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 14/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURNAZEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOURNAZEL
5 autorisations sur la période 18/05/2016 - 14/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bournazel. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURNAZEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 79 Place Du Foirail, Bournazel (12390) | PC Locaux | 0B574, 0B572 | 875 m² | 41 m² | 2024/11/14 |
| 12 Place Du Foirail, Bournazel (12390) | PC Locaux | B592 | 133 m² | 59 m² | 2023/05/24 |
| Le Bourg, Bournazel (12390) | PC Locaux | B579, B580 | 190 m² | 111 m² | 2022/05/16 |
| Place De L'eglise Saint Se, Bournazel (12390) | DP Locaux | B629 | 45 m² | 8 m² | 2022/02/23 |
| La Gascarie, Bournazel (12390) | PC Locaux | D92 | 1 460 m² | 78 m² | 2016/05/18 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOURNAZEL
1 autorisation sur la période 12/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bournazel. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Bournazel (12390) | PA | D712, D342 | — | 2020/05/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BOURNAZEL
1 autorisation sur la période 17/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bournazel. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Maison Aussel Le Bourg, Bournazel (12390) | PD | B623 | — | 2015/12/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOURNAZEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOURNAZEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOURNAZEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.