COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ - Permis de construire et DP

Cessée
214400210 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villeneuve-en-Retz.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44580 à VILLENEUVE-EN-RETZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2016 - 10/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/04/2016 - 10/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

3 autorisations sur la période 25/04/2016 - 10/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Villeneuve-en-Retz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Cygnes, Villeneuve-en-Retz (44580) PC Logement AD301 706 m² 14 m² 2018/10/10
3 Place Du Champ De Foire, Machecoul-Saint-Même (44270) PC Logement BB198 353 m² 91 m² 2018/07/31
Rue Des Sports, Villeneuve-en-Retz (44580) PC Locaux AH61 5 414 m² 77 m² 2016/04/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

Sources des informations sur COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ ?
COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ ?
Le profil de COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOURGNEUF-EN-RETZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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