COMMUNE DE BOULVE - Permis de construire et DP

Cessée
214600330 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOULVE

COMMUNE DE BOULVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montcuq-en-Quercy-Blanc.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOULVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46800 à Porte-du-Quercy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE BOULVE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOULVE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOULVE

COMMUNE DE BOULVE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2017 - 10/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOULVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2017 - 10/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOULVE

2 autorisations sur la période 13/08/2017 - 10/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Montcuq-en-Quercy-Blanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOULVE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Porte-du-Quercy (46800) DP Logement E318, E488 155 m² 187 m² 2019/01/10

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Montcuq-en-Quercy-Blanc (46800) PC Locaux A267 780 m² 74 m² 2017/08/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOULVE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOULVE

Sources des informations sur COMMUNE DE BOULVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOULVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOULVE ?
COMMUNE DE BOULVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOULVE ?
Le profil de COMMUNE DE BOULVE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOULVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOULVE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOULVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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