2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BOUAYE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouaye.
COMMUNE DE BOUAYE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44830 à Bouaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOUAYE compte 6 autorisations recensées sur la période 11/01/2016 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUAYE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/01/2016 - 16/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bouaye. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUAYE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Bouaye (44830) | DP Locaux | AC1, ZO13 | 35 469 m² | 18 m² | 2024/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Esplanade Edit De Nantes, Bouaye (44830) | PC Locaux | ZC812 | 10 050 m² | 3 227 m² | 2021/07/29 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Avenu Du Moulin Groupe Scolaire Maryse Bastie, Bouaye (44830) | PC Locaux | AC80 | 10 547 m² | 60 m² | 2020/09/14 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Moulin, Bouaye (44830) | PC Locaux | AC80 | 10 547 m² | 725 m² | 2016/01/11 |
2 autorisations sur la période 28/08/2023 - 13/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bouaye. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Avenu Du Moulin, Bouaye (44830) | PD | AC80 | 10 547 m² | 2024/03/13 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De Pornic, Bouaye (44830) | PD | AD539 | 15 526 m² | 2023/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
