Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Metaierie, Botmeur (29690) | PA | B1521, B519 | — | 2016/08/10 |
COMMUNE DE BOTMEUR - Permis d'aménager
Active
212900138
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOTMEUR
COMMUNE DE BOTMEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Botmeur.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOTMEUR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 29690 à Botmeur.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOTMEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOTMEUR
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOTMEUR
COMMUNE DE BOTMEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2016 - 10/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOTMEUR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/08/2016 - 10/08/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOTMEUR
1 autorisation sur la période 10/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Botmeur.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOTMEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOTMEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DU FINISTERE
SIREN 222900011
Même département de siège
92 autorisations
49 PC
21 PA
22 PD
COMMUNE DE QUIMPER
SIREN 212902324
Même département de siège
74 autorisations
32 PC
6 PA
36 PD
COMMUNE DE MORLAIX
SIREN 212901516
Même département de siège
65 autorisations
33 PC
7 PA
25 PD
COMMUNE DE DOUARNENEZ
SIREN 212900468
Même département de siège
49 autorisations
27 PC
12 PA
10 PD
COMMUNE DE BREST
SIREN 212900195
Même département de siège
43 autorisations
30 PC
13 PD
COMMUNE DE LANDERNEAU
SIREN 212901037
Même département de siège
36 autorisations
18 PC
9 PA
9 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BOTMEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOTMEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOTMEUR ?
COMMUNE DE BOTMEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOTMEUR ?
Le profil de COMMUNE DE BOTMEUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOTMEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOTMEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOTMEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable