COMMUNE DE BOSVILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOSVILLE
COMMUNE DE BOSVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosville.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOSVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76450 à BOSVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOSVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOSVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOSVILLE
COMMUNE DE BOSVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2021 - 28/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOSVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOSVILLE
2 autorisations sur la période 22/12/2021 - 28/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bosville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOSVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise Le Village, Bosville (76450) | PC Locaux | 0B493, 0B277 | 113 m² | 167 m² | 2025/03/28 |
| Pl Georges Durecu, Bosville (76450) | PC Locaux | 0B516 | 680 m² | 23 m² | 2021/12/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOSVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOSVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOSVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.