2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosmie-l'Aiguille.
COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87110 à Bosmie-l'Aiguille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE compte 12 autorisations recensées sur la période 22/04/2014 - 26/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 22/04/2014 - 26/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bosmie-l'Aiguille. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Briance, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AV8, AV10 | 41 774 m² | 326 m² | 2021/10/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 25/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bosmie-l'Aiguille. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Ferrat, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PA | AI46, AI47 | 12 447 m² | 2021/03/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
